La donation en deux temps, qu'elle soit graduelle ou résiduelle, permet de transmettre des biens à des proches, que ce soit au sein de la famille ou entre personnes sans lien de parenté. Ce dispositif offre des mécanismes intéressants pour la gestion successorale.
Modalités de la donation en deux temps
Dans le cadre d'une donation, il est possible d'établir qu'au décès du premier bénéficiaire, le bien sera transmis à une seconde personne désignée par le donateur. Cette approche revêt deux formes : la donation graduelle et la donation résiduelle.
- Donation graduelle.
Les parents, par exemple, peuvent opter pour la donation d'une maison à leur enfant aîné. Ce dernier devra conserver ce bien, qui devra ensuite être transmis à ses propres enfants. Il est important de noter qu'on ne peut pas imposer un troisième niveau de bénéficiaires. Pour qu'une donation graduelle soit valide, elle doit être réalisée devant un notaire et acceptée tant par le premier qu'en le second bénéficiaires. Ce type de donation est soumis à la quotité disponible.
Note : Il est crucial de prendre en compte le poids financier que cela peut représenter pour le premier bénéficiaire, qui ne pourra pas vendre ou donner le bien sans contrevenir aux termes de la donation.
- Donation résiduelle.
Dans ce cas, le premier bénéficiaire n'est pas tenu de garder le bien reçu. Il peut le vendre, mais il doit transmettre ce qui reste à un deuxième bénéficiaire designé. Ce dispositif est particulièrement utile pour garantir l'hébergement d'un enfant en situation de handicap, par exemple. Les droits de donation à payer par le premier bénéficiaire sont déterminés par son lien avec le donateur, et ceux dus par le second bénéficiaire tiennent compte des droits dus lors de la première transmission.
Exemple : Jean offre une maison à sa femme, à condition qu'elle la transmette à Lucie, sa fille issue d'un précédent mariage. Lucie sera imposée sur la base du lien avec son père et non de sa belle-mère, tout en bénéficiant d'une réduction des droits initiaux.
